Délibérations du Conseil Municipal
Années 2020-2026
Délibérations 2024 :
Délibération n°1548 – Demande DETR pour financement travaux paysagers carrefour RD 280
Délibération n°1549 – Protection sociale complémentaire des agents
Délibération n°1550 – Prime exceptionnelle pouvoir d’achat agents
Délibération n°1551 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activités
Délibération n°1552 – Approbation du Compte de Gestion 2023
Délibération n°1552-1 – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
Délibération n°1553 – Approbation du Compte Administratif 2023
Délibération n°1554 – Affectation du résultat de l’exercice 2023
Délibération n°1555 – Vote du budget 2024
Délibération n°1556 – Vote des subventions
Délibération n°1557 – Vote des taux d’imposition 2024
Délibération n°1558 – Ouverture d’une ligne de trésorerie
Délibération n°1559 – Décision modificative n°1
Délibération n°1560 – Organisation du temps de travail
Délibération n°1561 – RODP 2024 Opérateurs de communications électroniques
Délibération n°1562 – RODP Ouvrages de transport et de distribution d’énergie électrique
Délibérations 2023 :
Délibération n°1505 – Subvention exceptionnelle ASCJC
Délibération n°1506 – Débat sur les orientations générales du PADD du PLUi de la CCMC
Délibération n°1507 – Avis motivé du CM concernant le projet du parc éolien de la Vallée de la Craie
Délibération n°1508 – Dépenses d’investissement – Montant et affectation des crédits fixés avant le vote du budget
Délibération n°1509 – Devis travaux remplacement et pose des candélabres; projet de revalorisation de la RN 44
Délibération n°1510 – Devis sur travaux – Remplacement et pose du système de chauffage
Délibération n°1511 – Proposition d’achat de bois sur pieds – Peupliers
Délibération n°1512 – Fixation des durées des amortissements des subventions reçues
Délibération n°1513 – Mise en application du règlement intérieur après avis du C.T
Délibération n°1514 – Requalification de l’ancienne RN44 – Acceptation du contrat de maîtrise d’œuvre après consultation
Délibération n°1515 – Approbation du PLU de Chepy
Délibération n°1516 – Approbation du compte de gestion 2022
Délibération n°1517 – Approbation du compte administratif 2022
Délibération n°1518 – Affectation du résultat
Délibération n°1519 – Vote du budget principal 2023
Délibération n°1520 – Vote des subventions 2023
Délibération n°1521 – Vote des taux d’imposition 2023
Délibération n°1522 – Vote des durées d’amortissement des études réalisées en 2023
Délibération n°1523 – Prêt à moyen terme – Crédit agricole
Délibération n°1524 – Convention de mise en superposition d’affectations du domaine public fluvial géré par VNF au profit du Conseil Départemental de la Marne et des communes concernées
Délibération n°1525 – Décision modificative – Dépréciation des créances de plus de deux ans
Délibération n°1526 – Requalification de la RN 44 – Choix de l’attributaire après appel d’offre sur le poste Eclairage public
Délibération n°1527 – Revalorisation des plafonds du RIFSEEP
Délibération n°1528 – Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe
Délibération n°1529 – Réunion de l’assemblée générale sur la répartition du capital social de la SPL – Xdemat
Délibération n°1530 – Désignation de M. Raphaël DUROST en qualité de coordonnateur d’enquête – Recensement 2024
Délibération n°1531 – Retrait du PLU de Chepy
Délibération n°1532 – Approbation du PLU de Chepy après corrections et observations du contrôle de légalité
Délibération n°1533 – Décision modificative sur budget principal
Délibération n°1534 – Redevance de l’occupation du domaine public routier par les opérateurs de communications électroniques
Délibération n°1535 – Renouvellement du bureau de l’AFI ( Association Foncière Intercommunale)
Délibération n°1536 – Approbation du DPU sur le territoire de la commune de Chepy
Délibération n°1537 – Création du poste d’agent recenseur et détermination du montant de sa rémunération
Délibération n°1538 – Renouvellement de la convention de prestations intégrées – SPL-XDEMAT
Délibération n°1539 – Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration
Rapport de gestion sur les opérations de l’exercice clos le 31 décembre 2022
Délibération n°1540 – Nouveau tarif de redevance funéraire
Délibération n°1541 – Requalification de la RN 44 – Choix de l’attributaire après appel d’offre sur les postes VRD e EV
Délibération n°1542 – Uniformisation des durées de concession funéraire)
Délibération n°1543 – Gestion des populations de chats errants – Conventionnement avec la fondation 30 millions d’amis
Délibération n°1544 – Gestion des populations de chats errants et capture des chats en vue de leur stérilisation – Conventionnement avec l’association ‘Buddy Chats
Convention 30 Millions d’amis
Convention Buddy Chats
Délibération n°1545 – Projet de délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération n°1546 – Travaux de voirie sur devis
Délibérations 2022 :
Délibération n°1467 – Convention d’adhésion à la mission R.G.P.D. du centre de gestion de la Marne
Délibération n°1468 -Tarifs des concessions applicables en 2022
Délibération n°1469 – Devis Travaux de réfection et d’aménagement de la RD280
Délibération n°1470 – Arrêt du projet du PLU de CHEPY-Avis du Conseil Municipal
Délibération n°1471 – Devis sur travaux de débernage – Chemin des vignes
Délibération n°1472 – Occupation du domaine publique à titre gratuit par l’ASCJC
Délibération n°1473 – Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs électroniques
Délibération n°1474 – Approbation du compte de gestion 2021
Délibération n°1475 – Approbation du compte administratif 2021
Délibération n°1476 – Affectation du résultat
Délibération n°1477 – Vote du budget principal 2022
Délibération n°1478 – Vote des subventions 2022
Délibération n°1479 – Vote des taux d’imposition 2022
Délibération n°1480 – Nouvelle répartition du capital social de la SPL-Xdémat
Délibération n°1481 – Diagnostic et vérification de capacité portante du pont du canal
Délibération n°1482 – Réforme de la publicité des actes règlementaires
Délibération n°1483 – Acceptation du devis Chemin piétonnier entre Moncetz-Longevas et Chepy
Délibération n°1484 – Convention de transfert de gestion et d’entretien entre le département de la
Délibération n°1485 – Approbation des nouveaux statuts de la CCMC
Délibération n°1486 – Effacement des réseaux sur la RD 280 (ancienne RN44) TRANCHES 2+et 3 -Acceptation du devis
Délibération n°1487 – Approbation du devis de l’étude géotechnique RD 280Délibération n°1488 – Révision indemnités des élus
Délibération n°1489-Annexe
Délibération n°1489 – Signature d’une convention avec le SIDEP du Mont Louvet pour le contrôle des débits et pressions des poteaux d’incendie
Délibération n°1490 – Demande de recours gracieux de la SASU MINVEST concernant le PA n° 051 149 22 R0001
Délibération n°1491 – Bons gratuits pour les enfants de Chepy Fête patronale
Délibération n°1492 – Avis sur le projet du Parc Eolien de la Côte du Moulin
Délibération n°1493 – Requalification du CD 280 – Choix du projet
Délibération n°1494 – Effacement des réseaux du CD 280 – Tranche n° 2
Délibération n°1495 – Effacement des réseaux CD 280 – Tranche n° 3
Délibération n°1496 – Réévaluation des tarifs de la Salle Roger ROBERT
Délibération n°1497 – Dépenses à imputer au compte 623 – Publicités, publications et relations publiques
Délibération n°1498 – Convention relative aux conditions de l’implantation et de l’entretien des panneaux de signalisation liés à la Véloroute
Délibération n°1499 – Devis curage, inspection télévisée et contrôle étanchéïté concernant le projet de requalification de l’ancienne RN44
Délibération n°1500 – Devis pour la réparation du chéneau fuyant de la salle Roger Robert
Délibération n°1501 – Convention avec la CCMC relative à l’instruction des actes et autorisations d’urbanisme
Délibération n°1502 – Convention reversement taxe d’aménagement
Délibération n°1503 – Devis Travaux d’hydrogéologie requalification de l’ancienne RN 44
Délibération n°1504 – Convention d’adhésion à la prestation de santé du Centre de Gestion de la Marne
Délibérations 2021 :
Délibération n° 1443 – Revalorisation loyer SIDEP suite à mise à disposition de locaux supplémentaires au sein de la mairie
Délibération n° 1444 – PLU CHEPY – Détermination des zones réservées et protégées
Délibération n° 1445 – Revalorisation des plafonds RIFSEEP
Délibération n° 1446 – Approbation du Compte de Gestion 2020
Délibération n° 1447 – Approbation du Compte Administratif 2020 Délibération n° 1448 – Affectation du résultat
Délibération n° 1449 – Vote du budget communal 2021
Délibération n° 1450 – Vote des subventions 2021
Délibération n° 1451 – Vote des taux d’imposition 2021
Délibération n° 1452 – Effacement des réseaux Ancienne Route Nationale 1ère tranche
Délibération n° 1453 -Travaux de réfection de la façade de la salle Roger Robert
Délibération n° 1454 – Décision modificative sur budget principal
Délibération n° 1455 – Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Chepy porté par URBA 377
Délibération n° 1456 – Nouvelle répartition du capital social de la SPL – XDMAT
Délibération n° 1457 – Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier dues par les opérateurs de communications électroniques – Année 2021
Délibération n° 1458 – Tarifs des concessions cimetières 2021
Délibération n° 1460 – Demandes de subventions – Plan de financement travaux de rénovation de façade de la salle Roger Robert
Annexe délibération n° 1460 – Plan de financement – Réfection de la façade de la salle Roger Robert
Délibération n° 1460 – Demandes de subventions – Plan de financement travaux de rénovation de façade de la salle Roger Robert
Annexe délibération n° 1461 – SPL-Xdémat-Rapport de gestion sur les opérations de l’exercice clos le 31 décembre 2020
Délibération n° 1461 – SPL-Xdémat Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration 2020
Délibération n° 1462 – Adhésion au Contrat Groupe risques statutaires de CDG 51
Délibération n° 1463 – Renouvellement du bureau de l’Association Foncière de Chepy
Délibération n° 1464 – Projet d’aménagement de la RN 44
Délibération n° 1465 – Passage à la nouvelle nomenclature comptable M57
Délibération n° 1466 – Transfert de la compétence Eclairage public
Délibérations 2020 :
Délibération n° 1422 – Election du Maire
Délibération n° 1423 – Création de postes d’adjoints et élection des adjoints au Maire
Délibération n° 1424 – Indemnités de fonction des élus
Délibération n° 1425 – Délégation au Maire de certaines attributions municipales
Délibération n° 1426 – Election des délégués de la Collectivité auprès du SIEM
Délibération n° 1427 – Election des délégués de la Collectivité auprès des organismes extérieurs
Délibération n° 1428 – Election des représentants auprès des commissions communales
Délibération n° 1429 – Approbation du compte administratif 2019
Délibération n° 1430 – Approbation du compte de gestion 2019
Délibération n° 1431 – Affectation du résultat
Délibération n° 1432 – Vote du budget 2020
Délibération n° 1433 – ANNEXE Vote des taux d’imposition 2020
Délibération n° 1433 – Vote des taux d’imposition 2020
Délibération n° 1433 – Vote des taux d’imposition 2020
Délibération n° 1435 – Renouvellement des membres de la CCID
Délibération n° 1435 – ANNEXE Renouvellement des membres de la CCID
Délibération n° 1436 – Approbation du PADD de Chepy
Délibération n° 1437 – Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID 19-
Délibération n° 1438 – Approbation de devis Travaux d’électricité relatifs à l’éclairage public sur la Route Nationale
Délibération n° 1439 – Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier dues par les opérateurs de communication électronique année 2020
Délibération n° 1440 – Décisions modificatives – Budget 2020
Délibération n° 1441 – Décision modificative n°2
Délibération n° 1442 – Détermination des orientations en matière de formation des élus et fixation des crédits ouverts
